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Foppa AG
Directeur général Marco Furrer
Tardisstrasse 221
CH-7205 Zizers

Contact technique :

Bellevue 7K GmbH
Werkstrasse 2
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081 515 47 00
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Inscription au registre

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Bureau d’immatriculation : Office du registre du commerce du canton des Grisons
Numéro d’enregistrement : CHE-105.762.023

Taxe sur la valeur ajoutée

Numéro d’identification de la taxe sur la valeur ajoutée conformément au §27 a de la loi sur la taxe sur le chiffre d’affaires :
CHE-105.762.023

Informations sur l’assurance responsabilité civile professionnelle

Nom et siège de l’assureur :
La Mobilière
Theaterweg 11
7000 Coire

Champ d’application de l’assurance : Suisse

Responsable du contenu conformément au § 55 al. 2 du RStV :

FOPPA AG
Marco Furrer
Tardisstrasse 221
7205 Zizers

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL): https://ec.europa.eu/consumers/odr
Vous trouverez notre adresse e-mail en haut de la page des mentions légales.

Nous ne sommes pas prêts ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Responsabilité pour le contenu

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L’obligation de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales n’est pas affectée par cette disposition. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d’une telle violation de la loi, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

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Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est cependant pas exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Si nous prenons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

Droit d’auteur

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